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1 - 12 de 12 resultados para “fabrice leduc”
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  • La responsabilité du fait des choses : réflexions autour d'un centenaire

    de Fabrice Leduc, Jean-Pierre Bourgois, Josette Garnier ...
    À l’occasion du centenaire de l’arrêt Teffaine rendu par la Cour de cassation le 16 juin 1896, un colloque s’est tenu à l’Université du Maine-Le-Mans pour à la fois dresser le bilan d’un siècle de responsabilité du fait des choses et en tracer les perspectives d’évolution. En inventant, il y a cent ans, un principe général de responsabilité du fait des choses, la jurisprudence judiciaire a voulu ... Leer más

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  • La réparation intégrale en Europe

    Etudes comparatives des droits nationaux

    Edición de Fabrice Leduc, Philippe Pierre ...
    Series series Europe(s)
    Le présent ouvrage présente une réflexion comparatiste inédite sur un principe important du droit de la responsabilité civile : la réparation intégrale du dommage. Il expose à cet égard les convergences et les divergences des différents droits nationaux, d’ordre technique, mais aussi culturel, en prélude à une possible harmonisation de la responsabilité civile au sein de l’Union européenne. Il s ... Leer más

    $209.99 USD

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  • Droit des drones

    Belgique, France, Luxembourg

    de Alexandre Cassart ...
    Series series Lexing - Technologies avancées & Droit
    Les drones représentent une opportunité économique importante pour l’Union européenne et promettent une croissance à plusieurs chiffres pour les vingt prochaines années. Mais le drone reste un sujet d’inquiétude : atteintes à la vie privée, cohabitation difficile avec les aéronefs classiques, survol de zones sensibles, nuisances sonores… Le drone militaire a, il est vrai, donné une bien mauvaise ... Leer más

    $97.99 USD

  • Le Procès pénal

    de Franck Arpin-Gonnet ...
    La collection que nous présentons au public sous le nom de « Guides essentiels » se propose principalement de mettre le droit à la portée des non-juristes. Mais ces guides essentiels pourront être utiles aussi à des juristes recherchant une information sommaire sur des questions étrangères à leur spécialité. Ils seront utiles enfin aux étudiants qui pourront y trouver facilement et rapidement la ... Leer más

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  • Droit de l'assurance-vie luxembourgeoise

    Aspects contractuels, régulatoires et financiers

    de Karine Vilret ...
    Series series Vademecum
    Le marché intérieur des assurances a été réalisé par l’adoption de plusieurs directives en instituant des libertés fondamentales et en supprimant les entraves et restrictions dans l’esprit du « level playing field ». La libre prestation de services permet à un ressortissant d’un pays de l’Union européenne de souscrire en toute sécurité réglementaire à un contrat d’assurance auprès d’un assureur ... Leer más

    $154.99 USD

  • Droit de la responsabilité

    De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire

    de Michel Fifi, Marie Zagheden, Patrice Colette ...
    Le droit de la responsabilité civile est jalonné de rencontres entre disciplines qui offrent un regard croisé et permettent une approche plus précise tant des circonstances d’un sinistre que de ses conséquences.Experts automobiles et médicaux, assureurs et inspecteurs, avocats et magistrats sont des acteurs qui participent à la détermination des responsabilités et des dommages matériels et ... Leer más

    $114.99 USD

  • La Dangerosité alcoolique

    de Dominique Barbier, Daniel Widlöcher ...
    La dangerosité alcoolique est un concept difficile à cerner qui fonde pourtant, en partie, la législation de la lutte contre l'alcoolisme. Il est en tout cas central dans la loi du 15 avril 1954, dont il constitue le paradigme dominant, et a été intégré tel quel dans le Code de la Santé publique, où il fait l'objet de l'article L. 355-2 : Tout alcoolique présumé dangereux doit être signalé à l ... Leer más

    $9.99 USD o gratis con Kobo Plus

  • Droit des assurances

    de Jean Rogge ...
    Series series UB3
    Ce module abordera quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation.• Jean Rogge – Les derniers développements en assurances en généralLa loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait l’objet d’une application jurisprudentielle abondante, notamment quant à son champ d’application, à la ... Leer más

    $84.99 USD

  • Droit de la responsabilité - Questions choisies

    Edición de François Glansdorff ...
    Series series Commission Université-Palais (CUP)
    Les derniers colloques de la CUP consacrés au droit de la responsabilité remontent à 2009 et 2010. Le premier faisait le point sur les grands thèmes de la responsabilité extracontractuelle, tandis que le second sélectionnait quelques secteurs particuliers où les problèmes de responsabilité sont récurrents. Le droit de la responsabilité a continué à évoluer depuis lors ; une nouvelle mise au point ... Leer más

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  • Le dommage et sa réparation

    Edición de Bernard Dubuisson ...
    Series series Commission Université-Palais (CUP)
    Parmi les éléments constitutifs de la responsabilité civile, c’est probablement le dommage qui a suscité le plus de remous et de réflexions nouvelles dans la doctrine. Il est vrai que le Code civil ne lui accorde que très peu d’attention au point que la matière ne semble balisée que par quelques principes généraux, le reste étant laissé à l’appréciation des tribunaux. Cette liberté est elle-même ... Leer más

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  • L'Accès à la justice

    de André Rials ...
    Aux yeux des citoyens, la justice est un rempart, un recours, une sécurité et surtout un symbole. Or l'accès à la justice devient chaque jour davantage un vrai problème de société. « Copyright Electre » ... Leer más

    $8.99 USD o gratis con Kobo Plus

  • Regards croisés sur la distribution : concession, agence et franchise

    de Bernadette De Graeuwe D’Aoust, Benoît Dumortier, Elisabeth Fontaine ...
    Series series Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
    Le Jeune Barreau de Bruxelles avait organisé en 1996 un colloque intitulé « La distribution commerciale dans tous ses états ».Cette expérience méritait d’être renouvelée un peu moins de vingt ans plus tard. Des avocats d’horizons variés ont ainsi été sollicités – certains avaient déjà participé au colloque de 1996 – et ont d’emblée manifesté leur enthousiasme pour ce projet. Chacun a, selon l ... Leer más

    $134.99 USD