Skip to main content
Search Button
United States Kobo store Gift Cards Help

Rakuten Kobo

Wishlist

Shopping Cart

You're getting the VIP treatment!

Item(s) unavailable for purchase
Please review your cart. You can remove the unavailable item(s) now or we'll automatically remove it at Checkout.
itemsitem
itemsitem

Recommended For You

Loading...


“claude devoet”

Showing 1 - 12 of 12 results for “claude devoet”
Skip side bar filters

  • Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance

    Volume IV

    by Jean-Luc Fagnart (dir.), Steve Gilson (dir.), Claude Devoet ...
    Responsabilités - Assurances - Accidents du travailL’année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité.Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de la jurisprudence, mais aussi celles, plus originales, qui adoptent une approche singulière, mais non ... Read more

    $82.99 USD

  • Recueil de jurisprudence

    Responsabilité - Assurances - Accidents du travail (Belgique)

    by Claude Devoet (sous la direction de), Jean-Luc Fagnart (sous la direction de), Jessica Loly (sous la coordination de) ...
    Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l’ivraie. C’est la tâche ardue à laquelle se sont attelés les membres du comité scientifique de ce recueil.Sur la base de plusieurs centaines de décisions, ces derniers ont établi ... Read more

    $114.99 USD

People who read these also enjoyed

  • Précis de droit de la circulation routière

    Droit des assurances

    by Bernard Dewit, Virginie Katz ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit de la circulation routière.Le droit de la circulation routière a connu de nombreux développements ces dernières années, tant au niveau législatif belge qu’au niveau européen. La jurisprudence belge a également fortement évolué en matière de droit du contrat d’assurance automobile.Les auteurs de ce Précis se sont ... Read more

    $64.99 USD

  • Droits de la personnalité

    (Belgique)

    by Marc Isgour, Feyrouze Omrani, Jean-Marc Van Gyseghem ...
    Méconnue, la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, dite loi « vie privée » est pourtant une loi transversale compte tenu, entre autres, du caractère extrêmement large des notions de « données à caractère personnel » et de « traitement ». Cette loi se révèle donc intéressante pour le plaideur, qui dispose ainsi d ... Read more

    $57.99 USD

  • Guide du propriétaire bailleur et de ses conseillers - 2ème édition

    2ème édition

    by Pierre Jammar ...
    Un coup de pouce efficace pour la gestion des biens à louerLa loi protège les locataires, pas les propriétaires.Les propriétaires semblent souvent dépassés par la gestion de leurs immeubles, les risques de dégradation, les conflits de paiement et surtout par la masse de textes et de lois engendrée par nos dirigeants. Ce constat m’a amené à réfléchir sur les conditions des propriétaires bailleurs ... Read more

    $24.99 USD

  • L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation en Europe

    Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)

    by Bruylant ...
    À une époque où, à l’intérieur de l’Union européenne, la circulation automobile s’effectue pratiquement sans obstacle d’un pays à l’autre, et où les frontières sont presque invisibles, il peut paraître paradoxal que les règles d’indemnisation des victimes d’accidents automobiles restent profondément différentes d’un pays à l’autre.Alors que certains pays ont mis en place des régimes d ... Read more

    $154.99 USD

  • La force majeure

    État des lieux (Belgique)

    by Ivan Bouioukliev (sous la direction de), Collectif ...
    La force majeure est un concept juridique bien ancré dans notre droit. Il n’est pas rare de la rencontrer en droit pénal, en droit civil ou encore en droit du travail.Ses conditions et cas d’application sont cependant très différents. Le présent ouvrage a pour objectif de dégager une vision transversale de la notion de force majeure. L’examen de celle-ci explorera ainsi des matières très ... Read more

    $64.99 USD

  • Evaluation du dommage, responsabilité civile et assurances

    Liber amicorum Noël Simar (Droit belge)

    by Collectif ...
    Cet ouvrage rassemble près de trente contributions gravitant autour des thèmes chers au dédicataire: l’évaluation et l’indemnisation du préjudice corporel, les mécanismes souvent complexes de mise en oeuvre de la responsabilité civile (avec ou sans faute), le recours subrogatoire, les spécificités du droit des assurances (spécialement en accidents du travail), sans oublier plusieurs questions ... Read more

    $94.99 USD

  • La preuve au carrefour de cinq disciplines juridiques

    (Belgique)

    by Bérénice Fosséprez (sous la coordination de), Audrey Pütz (sous la coordination de), Collectif ...
    Comme le rappelait le Doyen Carbonnier, à propos de la locution latine Idem est non esse aut non probari, « Les droits sont comme s’ils n’existaient pas s’ils ne peuvent être prouvés ».Cette citation traduit les difficultés auxquelles se trouvent quotidiennement confrontés le justiciable et les nombreux praticiens du droit (avocats, magistrats, compagnies d’assurances, etc.) amenés à démontrer la ... Read more

    $57.99 USD

  • Droit pénal en questions

    (Belgique)

    by Christine Guillain (sous la direction de), Pierre Jadoul (sous la direction de), Collectif ...
    Au cours des dernières années, la participation criminelle s’est vue questionnée sous différentes facettes : la détermination des modes de participation (corréité et complicité), la participation par omission, l’élément subjectif et l’imputation des circonstances aggravantes aux coauteurs et complices... L’auteur fait le point sur ces différents aspects de la participation criminelle.L’entraide ... Read more

    $62.99 USD

  • Le droit fiscal en Belgique

    Édition 2013

    by Collectif ...
    Comme chaque année, les auteurs de l’ouvrage ont, chacun dans leur domaine de spécialité, fait le bilan des modifications significatives qu’a connues le droit fiscal au cours de l’année écoulée.Qu’il s’agisse des nouveautés législatives, des évolutions jurisprudentielles, ou de la doctrine les commentant, cet ouvrage offre une véritable vue d’ensemble des actualités du droit fiscal belge et ... Read more

    $72.99 USD

  • La rémunération du dirigeant d'entreprise

    Aspects sociaux et fiscaux (Belgique)

    by Collectif ...
    Cet ouvrage a pour but d’analyser de manière efficace les perspectives et opportunités qui s’offrent aux dirigeants d’entreprise tout au long de leur carrière, en fournissant au lecteur une vision globale, transversale et interdisciplinaire du sujet.Tout d’abord, Gabrielle Eymael se penche sur le statut social du dirigeant d’entreprise et décrit la couverture sociale et les conditions d’octroi de ... Read more

    $57.99 USD